portail du cadastre minier tanzanie soutenu par spatial

Welcome to the Online Mining Cadastre Transactional Portal of the United Republic of Tanzania. The goal of this portal is to provide an electronic platform for all stakeholders

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2023年12月1日  This Public Mining Cadastre Portal provides a spatial view into the mining cadastre data for Guinea and is intended to improve stakeholder

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En théorie, le Cadastre Minier est un système cadastral représentant les objets, sujets et droits enregistrés, superposant d'autres droits comme les propriétés privées ou

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Welcome to the DRC Mining Cadastre Portal. The DRC Cadastre Minier (CAMI) and Spatial Dimension have developed this Mining Cadastre Portal to improve transparency

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Le Ministère des Mines et de la Géologie et Spatial Dimension ont développé le Portail du Cadastre Minier afin de promouvoir la transparence et d’accroître l’investissement dans

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Le Cadastre Minier. Créé, aux termes des dispositions de l’article 12 alinéa 1er dudit Code Minier, le CADASTRE MINIER, en abrégé "CAMI", est un établissement public doté de

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2021年6月30日  Il a fait savoir qu’avec cette nouvelle configuration, le système est désormais étendu au contrôle et à la surveillance des opérations minières ; les services

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2021年8月4日  Avec la digitalisation de son cadastre minier, le pays peut encore améliorer ses performances sur le plan mondial. La société Spatial Dimension South Africa a

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Article 13: Le Cadastre Minier controle Ie paiement du droit remuneratoire et de la redevance superficiaire. II constate les retards de paiement et les non-paiernentset applique les sanctions prevues par la legislation en vigueur. Le Cadastre Minier est egalement responsable de I'administrationdes procedures d'extinction des titres miniers et ...

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This Public Mining Cadastre Portal provides a spatial view into the mining cadastre data for Togo and is intended to improve stakeholder communications, ... Portail du Cadastre Minier de la République Togolaise . French. Created with Raphaël 2.1.0. Loading Map. Active (100) Created with Raphaël 2.1.0.

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concernant la fonctionnalité qui devrait être fournie par un cadastre minier, en particulier au sein de la DNM. Les bonnes pratiques acceptées à l'échelle internationale limitent la fonctionnalité du cadastre minier aux opérations directement liées à l'octroi et à la gestion des concessions et permis uniquement.

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Cadastre Minier - CAMI RDC 1,841 followers on LinkedIn. Solliciter les titres miniers au travers du Cadastre Minier Aux termes des articles 12 du Code Minier révisé, le CAMI est chargé de la gestion du domaine minier ainsi que celle des titres miniers et des carrières et placé sous la tutelle du Ministre des Mines. Pour ce faire, les dispositions légales et

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Bienvenue sur le Portail du Cadastre Minier de la République de Guinée Le Ministère des Mines et de la Géologie et Spatial Dimension ont développé le Portail du Cadastre Minier afin de promouvoir la transparence et d’accroître l’investissement dans le Secteur Minier de la République de Guinée.

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Commission ; par Francis Bloser de Beni, ancien directeur du cadastre minier en Ar-gentine ; et par Simon Mwalimu, directeur du Bureau du Cadastre minier et secrétaire du Bureau consultatif minier, Bureau du Cadastre minier de Zambie. Des commen-taires d’experts tiers ont été reçus de Carlos Saravia Frias du cabinet Saravia Frias

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2020年8月13日  La Direction générale des mines et de l'énergie a officiellement lancé mercredi le Portail du cadastre minier de la République Togolaise. Selon le site gouvernemental République Togolaise , la plateforme, conçue dans le cadre du projet de développement et de gouvernance minière, veut davantage promouvoir la transparence

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Les structures du Cadastre minier sont posées par le Décret n° 17/005 du 03 avril 2017 portant notamment ses statuts Plus d'info. ... Le Cadastre Minier a émis une communication (CAMI/DG/005/2023) le 21 juin 2023 pour augmenter les recettes publiques conformément à l’article 287(1) ...

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2015年9月22日  Selon Toni Aubynn, directeur général de la Ghana Minerals Commission, un cadastre minier en ligne est actuellement en développement.Il devrait être prêt au dernier trimestre de 2016. Le projet, porté par le ministre des terres et des ressources naturelles, Nii Osah Mills, est soutenu financièrement par le gouvernement australien, à

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2023年12月7日  Le Ministère des Mines et de la Géologie et Spatial Dimension ont développé le Portail du Cadastre Minier afin de promouvoir la transparence et d’accroître l’investissement dans le Secteur Minier de la République de Guinée. Currently all mineral tenure and applications are available for viewing. Click on a license in the map to view ...

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Le cadre organique le statut du personnel et les barèmes de rémunérations seront fixés par le Conseil du Cadastre Minier approuvés par l’Autorité de tutelle. Chapitre 2 : De l'organisation financière . Article 28 L'exercice financier du CAMI commence le 1 er janvier et finit le 31 décembre de la même année.

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2015年9月22日  Selon Toni Aubynn, directeur général de la Ghana Minerals Commission, un cadastre minier en ligne est actuellement en développement.Il devrait être prêt au dernier trimestre de 2016. Le projet, porté par le ministre des terres et des ressources naturelles, Nii Osah Mills, est soutenu financièrement par le gouvernement australien, à

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Institutionnalisation et de pérennisation du Cadastre Minier et du SIGM Rapport Final Le PRECASEM doit cesser ses activités fin 2021. L’appui, tant financier qu’institutionnel, qu’il apporte au SIGM et au Cadastre va donc disparaître. Compte tenu des interactions fortes entre le SIGM et le Cadastre minier, tout affaiblissement

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2010年8月17日  NOUVEAU : A l’automne de 2011, le Cadastre Minier (CAMI) a lancé une version bêta du site portail du cadastre minier de la RDC en ligne, où l’on peut accéder par ce lien. A présent les données sont actualisées chaque mois et il est prévu qu’une alimentation directe soit implémentée en temps voulu.

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Le cadastre minier du Sénégal est un outil de gestion et de planification des ressources minérales du pays. Il permet de visualiser la localisation, la superficie et la durée des titres miniers accordés ou demandés. Il offre également des informations sur les conditions d'exploitation, les obligations des titulaires et les droits de l'Etat. Le cadastre minier est

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This Public Mining Cadastre Portal provides a spatial view into the mining cadastre data for Togo and is intended to improve stakeholder communications, ... Portail du Cadastre Minier de la République Togolaise . French. Created with Raphaël 2.1.0. Loading Map. Active (100) Created with Raphaël 2.1.0.

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2021年6月25日  Et selon Oumar Sarr, les recommandations ont été prises en charge dans le système de gestion du cadastre minier : « Toutes ces recommandations ont été satisfaites et un nouveau système de gestion des titres miniers a été installé en conformité avec la loi 2016-32 du 8 novembre 2016 portant code minier et ses textes d’application

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PRESENTATION DU CADASTRE MINIER 1.1. Contexte de sa réation Crée aux termes de l’article 12 de la loi n°007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier, telle que modifiée et complétée par la loi n°18/001 du 09 mars 2018, le Cadastre Minier, en sigle « CAMI », est un Établissement Public à caractère scientifique et technique.

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